Informations légales
Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur du site https://braxads.com et de la plateforme BRAX ADS.
Modèle de référence, à faire valider par un conseil juridique avant publication. Dernière révision : 9 septembre 2026.
1. Éditeur
- Dénomination sociale : OrionNode SARL (société à responsabilité limitée (SARL))
- Marque exploitée : BRAX ADS
- Siège social : Abidjan, Cocody-Angré 7ᵉ Tranche, Rue L155, Lot 2888, Îlot 239 — 01 BP 1945 Abidjan 01, Côte d'Ivoire
- Capital social : 1 200 000 FCFA (120 parts de 10 000 FCFA)
- Registre du commerce (RCCM) : CI-ABJ-03-2024-B12-09391
- Compte contribuable : 2404909
- Contact : hellobrax@braxads.com — +225 07 14 15 16 17
2. Directeur de la publication
M. Koné Ismaël Zakaria, gérant d'OrionNode SARL.
3. Hébergement
Le site et la plateforme sont hébergés sur une infrastructure cloud dont les coordonnées complètes de l'hébergeur (raison sociale, adresse, téléphone) sont à renseigner ici avant la mise en production.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, interface, identité visuelle, code) est la propriété de OrionNode SARL ou de ses partenaires, et protégé par le droit de la propriété intellectuelle. « WhatsApp » et les logos associés sont des marques de Meta Platforms, Inc. ; BRAX ADS est un fournisseur indépendant et n'est pas affilié à Meta.
5. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L'usage des cookies est détaillé dans la politique cookies. Pour toute question ou pour exercer vos droits : rgpd@braxads.com.
6. Conditions d'utilisation
L'utilisation de la plateforme est régie par les conditions générales.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit ivoirien. Tout litige relève des juridictions compétentes d'Abidjan, à défaut de résolution amiable.